Dernière mise à jour : 2 septembre 2026
rbqlicence.com et application Groupe GSC
Ces règles s'appliquent à tout ce que vous publiez sur la Plateforme : fil, groupes, questions-réponses, commentaires, messagerie privée, répertoires Sous-traitants et Marketplace, profil. Elles font partie des Conditions d'utilisation.
1. L'esprit de la communauté
Groupe GSC est un espace d'entraide pour les gens de la construction au Québec. On y vient pour poser des questions, partager son expérience, trouver des ressources et faire des affaires. Le principe est simple : comportez-vous comme vous le feriez sur un chantier où vous voulez être rappelé.
2. Ce qui est interdit
- Harcèlement et intimidation : insultes, menaces, attaques personnelles, propos haineux ou discriminatoires.
- Contenu illégal : tout contenu qui contrevient à une loi, incite à une infraction ou facilite du travail au noir ou sans licence requise.
- Fausses informations : se faire passer pour quelqu'un d'autre, prétendre détenir une licence ou une qualification que vous n'avez pas, publier des informations que vous savez fausses.
- Contenu explicite : contenu sexuel, violent ou choquant.
- Pourriel : publications répétitives, hors sujet, ou sollicitation commerciale non sollicitée, y compris par messagerie privée.
- Renseignements d'autrui : publier les coordonnées, photos ou informations d'une personne sans son consentement.
- Fraude : annonces trompeuses, arnaques, demandes de paiement hors des conditions annoncées.
3. Répertoires Sous-traitants et Marketplace
Les fiches doivent décrire de façon exacte l'entreprise, le service ou le bien offert. Une seule fiche par demande ou par article. Les fiches périmées doivent être retirées. Les transactions se concluent directement entre utilisateurs. GSC n'y participe pas et ne les garantit pas.
4. Comment fonctionne la modération
Le contenu publié passe par trois niveaux :
- Filtre automatique : des règles serveur bloquent certains contenus dès la publication (mots interdits, formats, fréquence).
- Analyse par intelligence artificielle : le contenu, incluant le texte des images, est analysé par un système d'IA qui signale les contenus potentiellement contraires aux règles.
- Validation humaine : une personne de GSC examine les contenus signalés par l'IA ou par les membres et décide de la mesure à prendre.
Un contenu peut être retiré ou masqué temporairement par les niveaux 1 et 2 avant qu'une personne ne l'examine. Vous êtes alors informé et pouvez contester la décision. Toute contestation est examinée par une personne.
5. Signalement
Tout utilisateur peut signaler un contenu ou un comportement à partir de la Plateforme. GSC traite les signalements dans un délai de 7 jours. L'utilisateur qui signale n'est pas informé de la mesure prise, sauf si elle le concerne directement.
6. Sanctions
Les manquements sont traités par étapes :
- Premier avertissement
- Deuxième avertissement
- Suspension du compte, de 24 h à 30 jours selon la gravité
- Suppression du compte
En cas de manquement grave, notamment menaces, fraude ou contenu illégal, GSC peut passer directement à la suspension ou à la suppression, sans préavis.
Le retrait d'un contenu par la modération n'est pas en soi un avertissement. Un avertissement est signifié explicitement.
7. Contestation
Vous pouvez contester tout retrait de contenu, avertissement, suspension ou suppression en écrivant à . Indiquez le contenu ou la mesure visée et vos explications. Une personne de GSC vous répondra dans un délai de 10 jours ouvrables.
8. Modifications
GSC peut adapter ces règles selon l'évolution de la communauté. Les modifications sont communiquées sur la Plateforme.